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Contrat

Jade Ventures, Inc. et ses Associés composant une Organisation, propose, à des sociétés, des services spécialisés dans l'envoi d'e-mails et dans la gestion de leur site Web qui inclut mais n'est pas limité à l'envoi en masse d'e-mails non sollicités dont l'envoi d'e-mails non-sollicités de la part de nos clients. Le client comprend que l'Organisation n'est en rien responsable de toute action ou conséquence que l'envoi de bulk e-mails peut causer de la part d'un troisième parti. Le client consent et comprend qu'il est le seul responsable du contenu de ses messages et de son Site Web. Il est essentiel de savoir que l'Organisation ne garantit ou ne prédit en aucun cas tout type de profit provenant de ses services. En outre, le Client comprend qu'éventuellement il soit possible qu'il ne recoive aucune réponse à ses envois. Il est aussi compris que le site Web du Client peut être fermé par l'ISP ou par son hôte s'il viole le contrat de conditions d'utilisation émis par son hôte.

 

Garanties et Représentations. L'Organisation ne propose aucune garantie d'aucune sorte, direct ou indirect, pour le service qu'elle fournit. L'Organisation condamne aussi toute garantie de marchandage ou d'aptitude pour un cas particulier. L'Organisation ne sera pas responsable pour les dégats infligés par le Client sur les autres. Cela inclut perte de données causées par un retard, non-livraison, livraisons partiels ou interruptions de service. L'usage de toute information obtenue par l'Organisation et son réseau est au risque du Client. L'Organisation nie spécifiquement toute responsabilité sur l'exactitude ou la qualité d'une information que le client dissémine ou que l'Organisation envoie de la part du Client. L'usage du Site Web de l'Organisation par le client, si applicable, ne peut être faite que pour des buts légaux. La transmission de tout document violant toute loi applicable ou règlement est interdite. Cela inclut, mais n'est pas limité, à: transmettre des données menacantes, obscènes ou diffamatoires, qui appartiennent à un troisième parti et qui soient protégé par copyright, commerce, secret, brevet, ou autres lois de la propriété, ou qui violent les lois.

 

Indemnisation par le Client Le client consent à indemniser et tenir à l'écart l'Organisation de toute demande qui résulte de l'utilisation du service par le Client ou l'utilisation du service par un troisième parti autorisé par le Client, et qui endommage l'Organisation ou tout troisième parti.

 

Défaut et terminaison. L'Organisation peut annuler tout service pour cause de violation des termes de contrat qui inclut, mais n'est pas limité, aux conditions ci-dessous:

 

A. L'utilisation du service afin d'abuser ou de violer le secret ou la propriété d'autrui.

B. L'utilisation du service afin d'enfreindre la sécurité, ou plus précisemment, d'enfreindre la sécurité de tout réseau informatique, ou encore d'accéder à un compte qui n'appartient pas au Client. Le client consent à notifier immédiatement l'Organisation de tout usage non autorisé de compte des clients, et/ou toute infraction ou envoi d'e-mail en masse à un destinataire ou système dans l'intention de rendre ce système instable par l'envoi de fausses données qui entraveront les fonctionnalités ou mettront totalement le système hors fonction, et toute autre méthode de dénégation de service.

 

Les acomptes seront immédiatement considéré en défaut si le paiement n'est pas effectué dans les temps demandé. Le Paiement devra être effectué immédiatement après signature du contrat. Le client peut annuler le contrat à tout moment mais comprend qu'aucun remboursement ne sera effectué pour les services déjà rendus. Le client consent et comprend que, dû à la nature instable de l'industrie Internet, l'Organisation ou un partenaire peut perdre un contrat avec un fournisseur et, en ce faisant, le Client ne recevra pas de remboursement mais sera sujet à un renvoi d-e-mails pour compléter la commande initiale. Le client comprend que l'Organisation et un partenaire serveur peut être soumis à des problèmes dûs aux actions négative d'autre compagnies ou particuliers nous envoyant des courrier bombes, des virus,etc... Il peut aussi y avoir des moments où le site sera hors service et durant lesquels nous essayerons de corriger des problèmes ou d'améliorer le site. Le client consent à ne pas tenir rigueur à l'Organisation pour de tels problèmes et comprend qu'il ne recevra aucun remboursement.

 

Limitation de Responsabilité. Le client comprend que l'Organisation ne peut pas être tenue responsable concernant le blocage d'e-mail quelconque par d'autres serveurs Internet. Les contrats de tous les clients de l'organisation sont sur une base commande-par-commande. En signant un contrat avec Be-Marketing, le Client comprend que si un compte est supprimé dû à une violation des termes de service, le Client ne recevra aucun remboursement. Le client comprend aussi que dans le cas d'une non-livraison de services dû à une non-livraison de service par un troisième parti de l'Organisation, le Client ne recevra pas de remboursement tant que l'Organisation délivrera les services mentionnés dans le contrat. CES TERMES & CONDITIONS DOMINENT TOUTES LES CONDITIONS ET ACCORDS ANTÉRIEURES et prédominera néanmoins toute contradiction avec les termes et conditions de toute commande, en acceptant un ou plusieurs services de Be-Marketing, vous accepterai alors ces TERMES ET CONDITIONS.

 

EN AUCUN CAS, L'UN DES PARTIS NE DOIT ETRE RESPONSABLE DE L'AUTRE PARTI OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE OU ENTITÉ EN CAS DE PERTE DE DONNÉES, DE PAYEMENT POUR LES MARCHANDISES OU SERVICES DE REMPLACEMENT, OU DE TOUT DÉGÂT EXEMPLAIRE, PUNITIF, INDIRECT, SPÉCIAL, IMPORTANT OU ACCIDENTEL, SOUS TOUTE SES FORMES ET MEME SI L'UN OU L'AUTRE PARTI A ETE PREVENU DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DÉGÂTS. EN AUCUN CAS, LA RESPONSABILITÉ DE L'UN OU DE L'AUTRE PARTI NE DOIT EXCEDER LE MONTANT TOTAL DE LA TRANSACTION. CETTE ENGAGEMENT S'APPLIQUERA NÉANMOINS A TOUT ÉCHEC DUE AUX CAUSES FOURNIES ICI

 

Loi et Lieu. Cet Accord doit être gouverné et analysé conformément aux lois de l'État de Géorgie sans distinction. Pour les besoins de tout procès qui résulte ou est sujet à cet Accord, les partis consentent que le lieu du débat se fera dans la cours Fédérales situées à Atlanta, Comté Fulton, en Géorgie.

 

Coûts. Dans un procès concernant les termes et conditions de ce contrat, le parti dominant sera remboursé les coûts et dépenses dues au procès, taxable ou non, y compris le coût dues à l'utilisation d'avocats et d'experts par le parti perdant. En cas d'accord des deux partis, aucun parti ne sera jugé parti dominant/perdant.

 

Renonciation. L'échec de l'un ou l'autre parti à respecter une clause de l'accord ne doit pas constituer une présente ou future renonciation au contrat, ni affecter le droit de l'un ou l'autre parti à mettre en vigueur toute clause de l'accord par la suite.

 

Autonomie. A tout moment, chaque clause de cet Accord sera interprétée de manière à être efficace et valide sous la loi applicable, mais si une ou plusieurs clauses de cet Accord ne respectent pas une loi applicable, la ou les clauses seront supprimées, et les clauses subsistantes de cet Accord resteront en vigueur.

 

Accord entier et Modifications. Les termes et conditions de cet Accord constituent l'accord entier entre les partis concernant le sujet de cet Accord et remplacent tout accord et arrangement antérieur et contemporain, oral et écrit concernant ce sujet. Aucun amendement ou modification qui prétendent modifier ou améliorer cet Accord ne seront efficaces à moins qu'un représentant autorisé de chaque parti n'ait signé un nouvel accord incluant des messages par e-mail